Déposée le 9 septembre 2013 par madame BAYLAUCQ Nathalie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ÂME CATALANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est madame BAYLAUCQ Nathalie domicilié(e) 44 rue Nollet - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BAYLAUCQ Nathalie domicilié(e) 44 rue Nollet - 75017 - PARIS - France.
La marque ÂME CATALANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030908.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme BAYLAUCQ Nathalie - 44 rue Nollet - 75017 - PARIS - France
Mme BAYLAUCQ Nathalie - 44 rue Nollet - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Inscription le 25 juin 2014 - Rejet partiel n°626090 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-25
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Bières ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs), vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Côtes Catalanes ” ; spiritueux ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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